Politique de confidentialité

Le responsable de traitement est [À RENSEIGNER],[À RENSEIGNER], dont le siège social est situé à [À RENSEIGNER]. Le délégué à la protection des données est joignable à [À RENSEIGNER].

Le service traite les catégories de données suivantes :

• Compte et organisation — email, nom, rôle — pour fournir l'accès et gérer les habilitations.
• Métadonnées AWS — identifiants techniques de comptes AWS, coûts, inventaire d'infrastructure — pour exécuter les audits GreenOps/FinOps.
• Abonnement et facturation — identifiant Stripe, plan, statut — pour appliquer les limites du service.
• Journaux techniques minimisés — UUID internes, codes d'erreur publics, compteurs — pour sécuriser et exploiter le service.

Aucune clé AWS cliente ni donnée applicative hébergée dans les ressources du client n'est demandée. Les credentials STS temporaires ne sont pas persistés.

• Exécution du contrat — création de compte, exécution des audits, facturation.
• Intérêt légitime — sécurité du service, détection des anomalies, journaux opérationnels minimisés.
• Obligation légale — conservation des factures et données comptables.

Les données sont traitées par les sous-traitants suivants, dans le cadre de leurs DPA respectifs :

• Vercel Inc. — hébergement et exécution des fonctions serveur (région UE).
• Supabase Inc. — authentification et base de données PostgreSQL.
• Stripe Inc. — gestion des paiements et abonnements.
• Resend Inc. — envoi d'emails transactionnels.

Les transferts hors UE sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou les garanties équivalentes prévues par les DPA de chaque sous-traitant.

• Comptes utilisateurs : [À RENSEIGNER]
• Résultats d'audits : [À RENSEIGNER]
• Données de facturation : [À RENSEIGNER]
• Journaux opérationnels : [À RENSEIGNER]

L'outbox email efface adresse et contenu dès l'envoi réussi ou l'abandon définitif après épuisement des tentatives.

Conformément au RGPD, vous pouvez exercer vos droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité en adressant votre demande à [À RENSEIGNER]. Nous répondons dans un délai de 30 jours. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Les cookies strictement nécessaires maintiennent la session Supabase. Aucun cookie de mesure d'audience ou de publicité n'est utilisé. Toute technologie facultative future sera documentée et, le cas échéant, soumise au consentement.

Les contrôles applicatifs (RLS, isolation par organisation, chiffrement en transit) protègent les données. Ils ne constituent pas une garantie absolue de sécurité.